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Marques déposées par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères
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CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL
Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères

Numéro de dépôt :
953696
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL

Déposée le 27 avril 1976 par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères domicilié(e) (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France.

La marque CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL est expirée depuis le 27 avril 1986.

Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN , BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE , CHATEAU DE SELLE


Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères - (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.