CHATEAU DE SELLE
Présentation de la marque CHATEAU DE SELLE
Déposée le 29 avril 1976 par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU DE SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DE SELLE est expirée depuis le 29 avril 1986.
Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512