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Marques déposées par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères
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BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT
Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères

Numéro de dépôt :
953698
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT

Déposée le 27 avril 1976 par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères domicilié(e) (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France.

La marque BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT est expirée depuis le 27 avril 1986.

Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN , CLOS MIREILLE , DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE , CHATEAU DE SELLE , CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL


Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères - (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.