Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES
Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES

Numéro de dépôt :
1270833
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1994

Présentation de la marque Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES

Déposée le 9 février 1984 par Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES domicilié(e) 33480 MOULIS EN MEDOC - France.

La marque Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES est expirée depuis le 9 février 1994.

Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAUCAILLOU


Société Civile Agricole des DOMAINES DOURTHE FRERES - 33480 MOULIS EN MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Vins, spiritueux et liqueurs.