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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE SEGURET
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DOMAINE DE CHANTEPIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTEPIERRE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE SEGURET

Numéro de dépôt :
1340998
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/01/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEPIERRE

Déposée le 10 janvier 1986 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE SEGURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE CHANTEPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE SEGURET, domicilié(e) SEGURET, 84110 VAISON LA ROMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. FALCK. - France.

La marque DOMAINE DE CHANTEPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEPIERRE est expirée depuis le 10 janvier 1996.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE SEGURET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MITRADE , DOMAINE N.D. D'AUBESSON


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE SEGURET - SEGURET, 84110 VAISON LA ROMAINE - France


C. FALCK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Vin de pays et d'appellation d'origine