SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE FRUITS DES VERGERS DE LA DORDOGNE
Numéro de dépôt :
1695867
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
Présentation de la marque SQUARE BOX
Déposée le 27 septembre 1991 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE FRUITS DES VERGERS DE LA DORDOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SQUARE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE FRUITS DES VERGERS DE LA DORDOGNE, domicilié(e) "DOMAINE DE CASTANG", GARDONNE, 24130 LA FORCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque SQUARE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE BOX est expirée depuis le 27 septembre 2001.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE FRUITS DES VERGERS DE LA DORDOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SQUARE BOX , CASTANG
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE FRUITS DES VERGERS DE LA DORDOGNE - "DOMAINE DE CASTANG", GARDONNE, 24130 LA FORCE - France
le CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Produits agricoles et plus particulièrement fruits frais. Entreposage, conditionnement et emballage de ces produits
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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