Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1657149
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/04/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 avril 1991 par Société Civile Agricole de la Roche aux Moines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657149.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2001.
Société Civile Agricole de la Roche aux Moines a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39