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Marques déposées par Société civile Agricole de la Roche aux Moines
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Domaine Coulée des Moines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Coulée des Moines
Société civile Agricole de la Roche aux Moines

Numéro de dépôt :
1647183
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/09/1999

Présentation de la marque Domaine Coulée des Moines

Déposée le 11 septembre 1989 par Société civile Agricole de la Roche aux Moines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « Domaine Coulée des Moines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile Agricole de la Roche aux Moines, domicilié(e) 49170 Savennieres - France.

La marque Domaine Coulée des Moines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Coulée des Moines est expirée depuis le 11 septembre 1999.

Société civile Agricole de la Roche aux Moines a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , La Roche


Société civile Agricole de la Roche aux Moines - 49170 Savennieres - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vins beneficiant d'une appellation d'origine controllée provenant de l'exploitation exactement denommée Domaine Coulée des Moines