Saint Gabriel
Présentation de la marque Saint Gabriel
Déposée le 4 décembre 1998 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE SAINT-GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « Saint Gabriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Saint Gabriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763730.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Gabriel est expirée depuis le 4 décembre 2008.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE SAINT-GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03