Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MALHERBE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE MALHERBE

Numéro de dépôt :
4425300
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
CHATEAU MALHERBE de SOCIETE CIVILE AGRICOLE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE DE MALHERBE

Présentation de la marque CHATEAU MALHERBE

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE MALHERBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU MALHERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE MALHERBE domicilié(e) Domaine de la Malherbe - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHATEAU MALHERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALHERBE arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE MALHERBE a également déposé les autres marques suivantes : POINTE DU DIABLE


SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE MALHERBE - Domaine de la Malherbe - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence provenant très exactement du Domaine de Château Malherbe.