Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA COMMANDERIE Appellation Pomerol Contrôlée.
société civile agricole chateau la commanderie, sca

Numéro de dépôt :
1352044
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/02/2026

Présentation de la marque CHATEAU LA COMMANDERIE Appellation Pomerol Contrôlée.

Déposée le 18 février 1986 par la société société civile agricole chateau la commanderie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA COMMANDERIE Appellation Pomerol Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société société civile agricole chateau la commanderie domicilié(e) chateau la commanderie, 4 chemin de la commanderie, catusseau - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 226 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, société civile agricole chateau la commanderie, Mme d'HENNEZEL constance domicilié(e) chateau la commanderie, 4 chemin de la commanderie, catusseau - 33500 - POMEROL - France.

La marque CHATEAU LA COMMANDERIE Appellation Pomerol Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA COMMANDERIE Appellation Pomerol Contrôlée. arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

société civile agricole chateau la commanderie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT MANOIR Appellation Pomerol Contrôlée , Lignum Château La Commanderie


société civile agricole chateau la commanderie, sca - chateau la commanderie, 4 chemin de la commanderie, catusseau - 33500 - POMEROL - France - SIREN 793226937


société civile agricole chateau la commanderie, Mme d'HENNEZEL constance - chateau la commanderie, 4 chemin de la commanderie, catusseau - 33500 - POMEROL - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298260 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation n°2057865 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604796 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663620 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2605617 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2015-11-26

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA COMMANDERIE".