Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT MANOIR Appellation Pomerol Contrôlée
société civile agricole Chateau la commanderie, sca

Numéro de dépôt :
1352046
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/02/2026

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MANOIR Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 18 février 1986 par la société société civile agricole Chateau la commanderie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT MANOIR Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société société civile agricole Chateau la commanderie domicilié(e) chateau la commanderie, 4 chemin la commanderie, 33500 POMEROL, catusseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 267 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, société civile agricole Chateau la commanderie, Mme d'HENNEZEL constance domicilié(e) chateau la commanderie, 4 chemin la commanderie, 33500 POMEROL, catusseau - France.

La marque CHATEAU HAUT MANOIR Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT MANOIR Appellation Pomerol Contrôlée arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

société civile agricole Chateau la commanderie a également déposé les autres marques suivantes : Lignum Château La Commanderie , CHATEAU LA COMMANDERIE Appellation Pomerol Contrôlée.


société civile agricole Chateau la commanderie, sca - chateau la commanderie, 4 chemin la commanderie, 33500 POMEROL, catusseau - France - SIREN 319267548


société civile agricole Chateau la commanderie, Mme d'HENNEZEL constance - chateau la commanderie, 4 chemin la commanderie, 33500 POMEROL, catusseau - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298259 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation n°2057863 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427175 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663621 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2605616 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2015-11-26

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Chateau HAUT MANOIR".