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Marques déposées par Société Civile ACFA ( SC
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ERGET - BURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGET - BURO
Société Civile ACFA ( SC)

Numéro de dépôt :
1720194
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000

Présentation de la marque ERGET - BURO

Déposée le 15 octobre 1990 par Société Civile ACFA ( SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERGET - BURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile ACFA ( SC), domicilié(e) 3 r Jacques SIMON, 51470 SAINT MEMMIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque ERGET - BURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGET - BURO est expirée depuis le 15 octobre 2000.

Société Civile ACFA ( SC a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ERGET BURO , BUROCARD GROUPE ERGET BURO


Société Civile ACFA ( SC) - 3 r Jacques SIMON, 51470 SAINT MEMMIE - France


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits pour l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs pour la papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;materiel d'instruction et d'enseignement, feuilles, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs) cadres.Meubles de Bureau;rayonnages; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.