Société CIRCE (S.A.) - Centre Informatique de la Région Centre-Est
Numéro de dépôt :
1697713
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
25/07/1999
Présentation de la marque SONATE
Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société CIRCE - Centre Informatique de la Région Centre-Est
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CIRCE - Centre Informatique de la Région Centre-Est domicilié(e) Le Parc de Mirande, 14 D Rue Pierre de Coubertin, 21035 DIJON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE SCHIFANO - France.
La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 25 juillet 1999.
Société CIRCE - Centre Informatique de la Région Centre-Est a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , ORCHESTRA , CIRCE INFORMATIQUE , OPUS
Société CIRCE (S.A.) - Centre Informatique de la Région Centre-Est - Le Parc de Mirande, 14 D Rue Pierre de Coubertin, 21035 DIJON CEDEX - France
CATHERINE SCHIFANO - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Matériel et Logiciel Informatique pour les PME-PMI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SONATE"
