Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société CIRCAETE
/
CIRCAETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCAETE
EURL Société CIRCAETE

Numéro de dépôt :
96605131
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque CIRCAETE

Déposée le 8 janvier 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société CIRCAETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCAETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société CIRCAETE domicilié(e) LE MAZET - LA CONFRERIE, 30480 SAINT-PAUL LA COSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NOTTET Nicole - France.

La marque CIRCAETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCAETE est expirée depuis le 8 janvier 2006.


EURL Société CIRCAETE - LE MAZET - LA CONFRERIE, 30480 SAINT-PAUL LA COSTE - France


Madame NOTTET Nicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

. Edition de magazines, revues, livres, publications . Publications assistées par ordinateur . Communication écrite à savoir IMPRIME, plans de communication

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.