Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIBLE VERTE
SOCIETE CIPAF (S.A.), marché international St Charles, 66000 PERPIGNAN

Numéro de dépôt :
16042
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/02/1992
CIBLE VERTE de SOCIETE CIPAF

Présentation de la marque CIBLE VERTE

Déposée le 8 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CIBLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIPAF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYET/LAFOND - France.

La marque CIBLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBLE VERTE est expirée depuis le 8 février 1992.

SOCIETE CIPAF a également déposé les autres marques suivantes : II IMPEXOR


SOCIETE CIPAF (S.A.), marché international St Charles, 66000 PERPIGNAN - France


PAYET/LAFOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Fruits et légumes frais.