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Marques déposées par la société SOCIETE CIFRAN-SOTTA
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CS CIFRAN-SOTTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CS CIFRAN-SOTTA
SOCIETE CIFRAN-SOTTA

Numéro de dépôt :
1206050
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2002
CS CIFRAN-SOTTA de SOCIETE CIFRAN-SOTTA

Présentation de la marque CS CIFRAN-SOTTA

Déposée le 8 juin 1982 par la société SOCIETE CIFRAN-SOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS CIFRAN-SOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIFRAN-SOTTA domicilié(e) Zone Industrielle, Voie no 2, 95380 LOUVRES (dossier no 2004769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 201 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2004769) - France.

La marque CS CIFRAN-SOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CS CIFRAN-SOTTA est expirée depuis le 8 juin 2002.

SOCIETE CIFRAN-SOTTA a également déposé les autres marques suivantes : CIFRACREPE , CIFRALON , WINTERLEN , FRUITY ICE CREAM , CIFRA , NEPTEX , CIFKANA , WINTERLEN , CIFREL , CIFLEN


SOCIETE CIFRAN-SOTTA - Zone Industrielle, Voie no 2, 95380 LOUVRES (dossier no 2004769) - France - SIREN 588201012


SODEMA - (dossier no 2004769) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1992 n°2004769 - Publication au BOPI 1992-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.