Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIFREL
SOCIETE CIFRAN-SOTTA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1516716
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque CIFREL

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIFRAN-SOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIFREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIFRAN-SOTTA domicilié(e) Zone Industrielle, Voie no 2, LOUVRES (Val d'Oise). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CIFREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIFREL est expirée depuis le 28 février 1999.

SOCIETE CIFRAN-SOTTA a également déposé les autres marques suivantes : CIFRACREPE , CIFRALON , WINTERLEN , FRUITY ICE CREAM , CIFRA , NEPTEX , CIFKANA , WINTERLEN , CIFLEN , CIFRANYL


SOCIETE CIFRAN-SOTTA, société anonyme - Zone Industrielle, Voie no 2, LOUVRES (Val d'Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Tissus.