Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIFRASTEL
SOCIETE CIFRAN-SOTTA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1573573
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque CIFRASTEL

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIFRAN-SOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIFRASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIFRAN-SOTTA domicilié(e) Zone Industrielle, Voie no 2, 95380 LOUVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CIFRASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIFRASTEL est expirée depuis le 2 février 2000.

SOCIETE CIFRAN-SOTTA a également déposé les autres marques suivantes : CIFRACREPE , CIFRALON , WINTERLEN , FRUITY ICE CREAM , CIFRA , NEPTEX , CIFKANA , WINTERLEN , CIFREL , CIFLEN


SOCIETE CIFRAN-SOTTA, société anonyme - Zone Industrielle, Voie no 2, 95380 LOUVRES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Tissus, tissus à mailles