Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIFRANEL
SOCIETE CIFRAN-SOTTA, société anonyme, Zone Industrielle, Voie No 2, LOUVRES (Val d'Oise).

Numéro de dépôt :
1243703
Date de dépôt :
23/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1993

Présentation de la marque CIFRANEL

Déposée le 23 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIFRAN-SOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIFRANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIFRAN-SOTTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CIFRANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIFRANEL est expirée depuis le 23 août 1993.

SOCIETE CIFRAN-SOTTA a également déposé les autres marques suivantes : CIFRACREPE , CIFRALON , WINTERLEN , FRUITY ICE CREAM , CIFRA , NEPTEX , CIFKANA , WINTERLEN , CIFREL , CIFLEN


SOCIETE CIFRAN-SOTTA, société anonyme, Zone Industrielle, Voie No 2, LOUVRES (Val d'Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Tissus.