Déposée le 18 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CIFFA SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « C CIFFA SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CIFFA SYSTEMES domicilié(e) 27 Rue du Manoir de Servigné, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 284 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France.
La marque C CIFFA SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CIFFA SYSTEMES est expirée depuis le 18 juillet 2011.
Société CIFFA SYSTEMES - SARL - 27 Rue du Manoir de Servigné, 35000 RENNES - France - SIREN 431284033
SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; couvertures souples et rigides, amovibles et fixes, métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; bassins et réservoirs à usage industriel et piscines (constructions métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ; enrouleurs non mécaniques en métal pour piscine. Couvertures et garnitures servant à l'isolation et à l'étanchéité en toutes matières, notamment plastiques et textiles (tissus isolants, chlorure de polyvinyle...) ; membranes et filets de protection solaire ayant des propriétés filtrantes pour éviter la photosynthèse ; poches d'étanchéité ; toiles en matières plastiques souples ; matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métalliques ; couvertures souples et rigides, amovibles et fixes, non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; bassins et réservoirs à usage industriel et piscines (constructions non métalliques) ; stores d'extérieur non métalliques et non textiles. Bâches, à l'exception des bâches de sauvetage et des bâches de voiture d'enfants. Matières plastiques (succédanées du tissus) ; stores d'extérieur en tissus. Constructions, réparations, et services d'installations pour les produits précités ; travaux d'étanchéité, de bâchage et de couverture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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