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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CIFAL (COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE) au capital de 500.000 F
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K O U E T T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K O U E T T
Société CIFAL (COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE) SA au capital de 500.000 F

Numéro de dépôt :
95581391
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque K O U E T T

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société CIFAL (COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE) au capital de 500.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K O U E T T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CIFAL (COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE) au capital de 500.000 F domicilié(e) siège social: 16 rue de l'Industrie, 59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 100 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BRISSAUD Avocat, Cabinet JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France.

La marque K O U E T T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K O U E T T est expirée depuis le 20 juillet 2005.


Société CIFAL (COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES DE LITERIE) SA au capital de 500.000 F - siège social: 16 rue de l'Industrie, 59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS - France - SIREN 392100988


Frédéric BRISSAUD Avocat, Cabinet JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273362 - Publication au BOPI 1999-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique). Ficelles, filets (de pêche de camouflage); tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) voiles (gréément), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses bruts. Tissus (à usage textile) et produits textiles à l'exception des couettes et des housses de couettes. Couvertures de lit (à l'exception des couettes et housses de couettes) et de table"

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).