Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CID
Société CID

Numéro de dépôt :
92419350
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque CID

Déposée le 13 mai 1992 par Société CID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est Société CID, domicilié(e) 63, avenue Cyrille Besset, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France.

La marque CID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CID est expirée depuis le 13 mai 2002.


Société CID - 63, avenue Cyrille Besset, 06100 NICE - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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