Marque expirée - Marque en non vigueur

WEBYBOX
SOCIETE CIAC
MONSIEUR BURGARELLA

Numéro de dépôt :
3393438
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
WEBYBOX de SOCIETE CIAC

Présentation de la marque WEBYBOX

Déposée le 16 novembre 2005 par SOCIETE CIAC et monsieur BURGARELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBYBOX »

Les déposants sont SOCIETE CIAC - France et monsieur BURGARELLA domicilié(e) 15 RUE RENE COCHE,92170 VANVES - 92170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIAC MONSIEUR BURGARELLA domicilié(e) 15 RUE RENE COCHE,92170 VANVES - 92170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBYBOX est expirée depuis le 16 novembre 2015.

SOCIETE CIAC a également déposé les autres marques suivantes : ciac


SOCIETE CIAC - France

MONSIEUR BURGARELLA - 15 RUE RENE COCHE,92170 VANVES - 92170 - France - SIREN 5


SOCIETE CIAC MONSIEUR BURGARELLA - 15 RUE RENE COCHE,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Boîtier de type automate interface qui permet la gestion dans un environnement Internet local et étendu, des fonctions de gestion technique de l'éclairage, chauffage, ventilation, climatisation, protection des personnes et des biens.