Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPASS
SOCIETE CIAC SA

Numéro de dépôt :
3171480
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2012
MINIPASS de SOCIETE CIAC

Présentation de la marque MINIPASS

Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CIAC domicilié(e) 18 RUE BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 087 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIAC SA domicilié(e) 18 RUE BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque MINIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPASS est expirée depuis le 28 juin 2012.

SOCIETE CIAC a également déposé les autres marques suivantes : EUROBANK , EURO SPI Surveillance petites installations , WEBYPASS , ciac , WEBYBOX , EURO FPI Frontal petites installations , EURO PASS PACK


SOCIETE CIAC SA - 18 RUE BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 582087110


SOCIETE CIAC SA - 18 RUE BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Services d'affichage électronique Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.