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Marques déposées par SOCIETE CHRISTIAN DELHAYTODO
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Pôle Acuité
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pôle Acuité
SOCIETE CHRISTIAN DELHAY, SELARL

Numéro de dépôt :
4112686
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pôle Acuité de SOCIETE CHRISTIAN DELHAY

Présentation de la marque Pôle Acuité

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par SOCIETE CHRISTIAN DELHAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle Acuité »

Le déposant est SOCIETE CHRISTIAN DELHAYTODO domicilié(e) 21 rue du Docteur Joseph Audic - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solutions'Clic, M. Yves Feigneux domicilié(e) Les Cornettes 8, 27bis rue du Cornet - 74140 - Douvaine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44


SOCIETE CHRISTIAN DELHAY, SELARL - 21 rue du Docteur Joseph Audic - 56000 - Vannes - France


Solutions'Clic, M. Yves Feigneux - Les Cornettes 8, 27bis rue du Cornet - 74140 - Douvaine - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675198 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services d'opticiens.