Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRIFORM
SOCIETE CHRIST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4283507
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
NUTRIFORM de SOCIETE CHRIST

Présentation de la marque NUTRIFORM

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CHRIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CHRIST domicilié(e) 65 rue de Paris - 72160 - CONNERRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 950 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.

La marque NUTRIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIFORM arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

SOCIETE CHRIST a également déposé les autres marques suivantes : ADAMANTE , CHARLES CHRIST DE PERE EN FILS LE GOUT DU VRAI , LADID , CHRIST By HUGO REITZEL


SOCIETE CHRIST, Société par actions simplifiée - 65 rue de Paris - 72160 - CONNERRÉ - France - SIREN 575950415


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Plats cuisinés biologiques à base de viande, de volaille, de poisson et de légumes, Légumes lacto-fermentés biologiques en conserves, Pâtés et terrines végétales biologiques ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Plats cuisinés biologiques à base de pâtes, Condiments biologiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; Légumes lacto-fermentés biologiques frais.