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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabricxation
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DENTELLES DESSALCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DENTELLES DESSALCES
societe choletaise de fabricxation, sas

Numéro de dépôt :
4192976
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2025
DENTELLES DESSALCES de societe choletaise de fabricxation

Présentation de la marque DENTELLES DESSALCES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabricxation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DENTELLES DESSALCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabricxation domicilié(e) zi les landes fleuries - 49600 - andreze - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe choletaise de fabrication, M. verriele olivier domicilié(e) zi les landes fleuries - 49600 - andreze - France.

La marque DENTELLES DESSALCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLES DESSALCES arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.


societe choletaise de fabricxation, sas - zi les landes fleuries - 49600 - andreze - France - SIREN 065200420


societe choletaise de fabrication, M. verriele olivier - zi les landes fleuries - 49600 - andreze - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.