TEXtile3.0
Présentation de la marque TEXtile3.0
Déposée le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabrication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEXtile3.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEXtile3.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXtile3.0 arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
societe choletaise de fabrication a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684688 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28