Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEXtile3.0
societe choletaise de fabrication, sas

Numéro de dépôt :
4198960
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
TEXtile3.0 de societe choletaise de fabrication

Présentation de la marque TEXtile3.0

Déposée le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabrication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEXtile3.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabrication domicilié(e) zi les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe choletaise de fabrication, M. verriele olivier domicilié(e) zi les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France.

La marque TEXtile3.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXtile3.0 arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

societe choletaise de fabrication a également déposé les autres marques suivantes : banc 3.0


societe choletaise de fabrication, sas - zi les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France - SIREN 065200420


societe choletaise de fabrication, M. verriele olivier - zi les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684688 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.