Marque enregistrée - Marque en vigueur

banc 3.0
societe choletaise de fabrication, sas

Numéro de dépôt :
4239642
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
banc 3.0 de societe choletaise de fabrication

Présentation de la marque banc 3.0

Déposée le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabrication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « banc 3.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) societe choletaise de fabrication domicilié(e) zone artisanale, les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe choletaise de fabrication, M. verriele olivier domicilié(e) zone artisanale, les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France.

La marque banc 3.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque banc 3.0 arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

societe choletaise de fabrication a également déposé les autres marques suivantes : TEXtile3.0


societe choletaise de fabrication, sas - zone artisanale, les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France - SIREN 065200420


societe choletaise de fabrication, M. verriele olivier - zone artisanale, les landes fleuries - 49600 - ANDREZE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Tissus ; tissus à usage textile.