Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CHOCOLATERIE DE L'ABBAYE DE TINCHEBRAY
/
CAPRICES NORMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICES NORMANDS
SOCIETE CHOCOLATERIE DE L'ABBAYE DE TINCHEBRAY

Numéro de dépôt :
1123728
Date de dépôt :
09/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Flers

Présentation de la marque CAPRICES NORMANDS

Déposée le 9 février 1980 par SOCIETE CHOCOLATERIE DE L'ABBAYE DE TINCHEBRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Flers), la marque française « CAPRICES NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CHOCOLATERIE DE L'ABBAYE DE TINCHEBRAY domicilié(e) (S.A.), 12 boulevard du Nord 61800 TINCHEBRAY. - France.

La marque CAPRICES NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAPRICES NORMANDS est expirée depuis le 9 février 1990.

SOCIETE CHOCOLATERIE DE L'ABBAYE DE TINCHEBRAY a également déposé les autres marques suivantes : LO LO , GRANDE TRAPPE , BOUCHEES NORMANDES , CHOCOLAT DE L'ABBAYE , JOYEUX REVEIL , (Marque figurative) , ABI , 4 HEURES JOYEUX GOUTER


SOCIETE CHOCOLATERIE DE L'ABBAYE DE TINCHEBRAY - (S.A.), 12 boulevard du Nord 61800 TINCHEBRAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Inscription le 24 août 1990 - GAGE CONSTITUE n°47553 - Publication au BOPI 1990-08-24

Inscription - Gage constitué n°127169 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°119072 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel.Confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.