Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN FRANCISCO
SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU (S.A.), Usine d'Orles, Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
14263
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque SAN FRANCISCO

Déposée le 24 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SAN FRANCISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU - France.

La marque SAN FRANCISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAN FRANCISCO est expirée depuis le 24 octobre 1990.

SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes : MAKER , PORTHOS , NOVA , DESIR NOIR , CEMOI , PRADO , ARAMIS , AIGUEBELLE , CONFIDENCE , CEMOI


SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU (S.A.), Usine d'Orles, Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Pâte à tartiner, chocolaterie, confiserie, préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.