Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEMOI
Numéro de dépôt :
1650231
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
05/07/2000
Présentation de la marque CEMOI
Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CEMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMOI est expirée depuis le 5 juillet 2000.
SOCIETE CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34