Société CHIVOT MOTOCULTURE LOISIRS Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1754775
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque CM C.M.L.
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CHIVOT MOTOCULTURE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « CM C.M.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHIVOT MOTOCULTURE LOISIRS domicilié(e) Siège Social : 161-163 rue Maréchal Galliéni, 14000 CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Société OFFIDE - France.
La marque CM C.M.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM C.M.L. est expirée depuis le 18 janvier 2000.
Société CHIVOT MOTOCULTURE LOISIRS Société Anonyme - Siège Social : 161-163 rue Maréchal Galliéni, 14000 CAEN - France
La Société OFFIDE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10
Matériels de motoculture, tronçonneuses, tondeuses à gazon, salons de jardin (meubles), moteurs de bateaux, lubrifiants, carburants destinés aux matériels de jardin, véhicules sans permis.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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