HE
Présentation de la marque HE
Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CHIRON ACUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « HE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HE est expirée depuis le 16 juillet 2010.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08
Inscription le 29 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312180 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 17 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314305 - Publication au BOPI 2001-01-17
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2000 n°2186443 - Publication au BOPI 2000-11-16
Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552861 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05