Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUES DES CHARBONNAGES
/
NORSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORSAL
SOCIETE CHIMIQUES DES CHARBONNAGES, S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1361582
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1995

Présentation de la marque NORSAL

Déposée le 30 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUES DES CHARBONNAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUES DES CHARBONNAGES domicilié(e) TOUR AURORE, Paris Defense, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), Société ALTULOR, société anonyme,TOUR GAN, 16, Place de l'Iris, 92082 PARIS LA DEFENSE, Cédex 13. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOST Thierry. - France.

La marque NORSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSAL est expirée depuis le 30 mai 1995.


SOCIETE CHIMIQUES DES CHARBONNAGES, S.A., société anonyme - TOUR AURORE, Paris Defense, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), Société ALTULOR, société anonyme,TOUR GAN, 16, Place de l'Iris, 92082 PARIS LA DEFENSE, Cédex 13. - France


DUBOST Thierry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matière servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.