Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORSUN
Numéro de dépôt :
1260008
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1994
Présentation de la marque ORSUN
Déposée le 8 février 1984 par SOCIETE CHIMIQUE ORPHEE S.A.-ZAC des Mardelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSUN est expirée depuis le 8 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27