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Marques déposées par Société Chimique des Charbonnages
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TORONYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORONYLE
Société Chimique des Charbonnages

Numéro de dépôt :
941640
Date de dépôt :
24/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORONYLE

Déposée le 24 décembre 1975 par Société Chimique des Charbonnages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORONYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Chimique des Charbonnages domicilié(e) (soc. an.), Tour Aurore- Paris-Défense, Courbevoie (Hauts-de-Seine). - France.

La marque TORONYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TORONYLE est expirée depuis le 24 décembre 1985.

Société Chimique des Charbonnages a également déposé les autres marques suivantes : NORSOPRYL , NORSOPREG , CARLING , LOTREX , NORSOREX , CDF CHIMIE , NORSOFLEX , N , NORSAL , SULOBRAI


Société Chimique des Charbonnages - (soc. an.), Tour Aurore- Paris-Défense, Courbevoie (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.