Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVESSOR
SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1414234
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1997

Présentation de la marque NOVESSOR

Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES domicilié(e) Tour Aurore, COURBEVOIE 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France.

La marque NOVESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVESSOR est expirée depuis le 18 juin 1997.

SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES a également déposé les autres marques suivantes : NORSOPRYL , NORSOPREG , CARLING , LOTREX , NORSOREX , CDF CHIMIE , NORSOFLEX , N , NORSAL , SULOBRAI


SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES S.A., Société Anonyme - Tour Aurore, COURBEVOIE 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France


Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, en particulier: eau lourde, acides gras, acides minéraux et organiques, alcools, alcalis, aldéhydes, alginates (produits gonflants, gélifiants) non à usage alimentaire;accélérateurs de vulcanisation, préparations pour le perfectionnement de l'acier, additifs chimiques pour boues de forage, additifs pour carburants, additifs détergents pour l'essence, albumine (animale ou végétale: matière première), métaux alcalins, sels de métaux alcalins), produits pour adoucir l'eau, agglutinants pour le béton, additifs chimiques pour mise en silo, produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux, agents chimiques pour fluidifier l'amidon (agents de collage), amidon à usage industriel, ammoniac, produits chimiques pour analyse en laboratoires, anticongélants, antidétonants pour moteurs à explosion, antigels, antiincrustants, produits antitartriques, apprêts, produits chimiques pour décalaminer les moteurs d'automobile, combustibles pour piles atomiques, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel, bactéricides, bains de fixage (photographie), bains de galvanisation, bains de virage et de viro-fixage (photographie), bases (produits chimiques), acides de la série du benzène, dérivés du benzène, produits chimiques pour l'aération et pour la conservation du béton (à l'exception des peintures et des huiles), produits de blanchiment (décolorants), produits biologiques pour laboratoires, produits pour la conservation des briques (à l'exception des peintures et des huiles), dissolutions de caoutchouc, carbonates, catalyseurs, acétones, chlore et dérivés, produits cryogéniques, défoliants, détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour le diagnostic à usage scientifique, compositions pour la fabrication de disques acoustiques, échangeurs d'ions (produits chimiques), émolients pour l'industrie, émulsifiants, produits pour épuration du gaz, esters, ferments à usage chimique, gélatine à usage industriel, cellulose et dérivés de cellulose, additifs chimiques pour ensilage, hydrates, produits hydrofuges pour la maÇonnerie (à l'exception des peintures), ignifugeants, produits luminisants, persulfates, péroxydes, plastisols, toluène et agents pour détruire le pétrole ou les huiles;résines artificielles à l'état brut en particulier résines acryliques à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres notamment engrais fertilisants (naturels, artificiels) pour les terres, les plantes et les fleurs, engrais azotés, produits d'englument pour l'arboriculture et produits chimiques pour l'amendement des sols;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, adhésifs pour carreaux de revêtement.