SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES S.A., société anonyme, Tour Aurore, Place des Reflets, 92080 PARIS LA DEFENSE, Cédex 5.
Numéro de dépôt :
1237637
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1993
Présentation de la marque NORSOGEL
Déposée le 3 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORSOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOST Thierry - France.
La marque NORSOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES S.A., société anonyme, Tour Aurore, Place des Reflets, 92080 PARIS LA DEFENSE, Cédex 5. - France
DUBOST Thierry - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60328 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55176 - Publication au BOPI 1991-08-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants, résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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