Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPENOR
SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1351784
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1996

Présentation de la marque COPENOR

Déposée le 22 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES domicilié(e) Tour Aurore, Cedex 5, 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France.

La marque COPENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPENOR est expirée depuis le 22 avril 1996.

SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES a également déposé les autres marques suivantes : NORSOPRYL , NORSOPREG , CARLING , LOTREX , NORSOREX , CDF CHIMIE , NORSOFLEX , N , NORSAL , SULOBRAI


SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES S.A. - Société Anonyme - Tour Aurore, Cedex 5, 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France


Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Traitement de matériaux.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.