Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPENOR
SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES, Société Anonyme, TOUR AURORE, à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1300604
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995

Présentation de la marque COPENOR

Déposée le 27 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOST Thierry - France.

La marque COPENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPENOR est expirée depuis le 27 février 1995.

SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES a également déposé les autres marques suivantes : NORSOPRYL , NORSOPREG , CARLING , LOTREX , NORSOREX , CDF CHIMIE , NORSOFLEX , N , NORSAL , SULOBRAI


SOCIETE CHIMIQUE DES CHARBONNAGES, Société Anonyme, TOUR AURORE, à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


DUBOST Thierry - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Produits Chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).