Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE
/
EUROGRANULATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROGRANULATS
SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1685343
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2001

Présentation de la marque EUROGRANULATS

Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROGRANULATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE domicilié(e) 3, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque EUROGRANULATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGRANULATS est expirée depuis le 6 août 2001.

SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE a également déposé les autres marques suivantes : MICMELL , STRATLINE , THERMOGRIF , GEOTAPI , MICPLAST , DS DECHETS SYSTEME , IMPREMAC , LUMISABLE , ACTISEAL , TAPIPRENE


SOCIETE CHIMIQUE DE LA ROUTE (Société Anonyme) - 3, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313563 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 31 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167214 - Publication au BOPI 1993-12-31

Matériaux de construction non métalliques, asphalte, poix et bitume; revêtements de chaussées et notamment granulats, granulés de verre pour le marquage des routes, graviers, mortiers pour la construction, sables, bétons, enrobés