Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES LYS
Société Chéreau-Carre

Numéro de dépôt :
927114
Date de dépôt :
09/06/1975
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque CUVEE DES LYS

Déposée le 9 juin 1975 par Société Chéreau-Carre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « CUVEE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Chéreau-Carre domicilié(e) (soc. an.), dont le siège est: domaine de Chasseloir, Saint-Fiacre-sur-Maine (Loire-Atlantique). - France.

La marque CUVEE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DES LYS est expirée depuis le 9 juin 1985.


Société Chéreau-Carre - (soc. an.), dont le siège est: domaine de Chasseloir, Saint-Fiacre-sur-Maine (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Vins.