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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHÊNE & CIE
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Tonnellerie GARNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tonnellerie GARNIER
SOCIETE CHÊNE & CIE société anonyme
SOCIETE CHÊNE & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99774943
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque Tonnellerie GARNIER

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHÊNE & CIE et la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHÊNE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Tonnellerie GARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHÊNE & CIE domicilié(e) 5, Magellan, 75008 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHÊNE & CIE domicilié(e) 5, Magellan, 75008 PARIS (correction BOPI 1999-43) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Tonnellerie GARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonnellerie GARNIER est expirée depuis le 12 février 2009.

SOCIETE CHÊNE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CHENE , Chêne Club


SOCIETE CHÊNE & CIE société anonyme - 5, Magellan, 75008 PARIS - France

SOCIETE CHÊNE & CIE, société anonyme - 5, Magellan, 75008 PARIS (correction BOPI 1999-43) - France - SIREN 3


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Cuves métalliques, cannelles métalliques pour tonneaux, cuves, barriques et fûts, cerceaux métalliques pour tonneaux, cuves, barriques et fûts, robinets métalliques de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts. Tonneaux, cuves, barriques et fûts non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, cannelles (non métalliques) de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts, cerceaux pour tonneaux, cuves, barriques et fûts (non métalliques), robinets (non métalliques) de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts, chantiers non métalliques (supports) pour tonneaux, cuves, barriques et fûts.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.