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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH
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EMÈSE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMÈSE DE PROVENCE
Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME.

Numéro de dépôt :
1259041
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1994

Présentation de la marque EMÈSE DE PROVENCE

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMÈSE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque EMÈSE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMÈSE DE PROVENCE est expirée depuis le 30 janvier 1994.

Société CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : RENE BRISACH , RENE BRISACH , LES ILES , EQUINOXE , HIVA-AO , KITHIRA , MODUL'SHOW , ATREKIT , LUDIVINE , REUNION


Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Produits en métal pour accessoires de cheminées.Installations de chauffage. Cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.