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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH
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DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE
Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME.

Numéro de dépôt :
1242711
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1993

Présentation de la marque DOMINIQUE

Déposée le 3 août 1983 par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE est expirée depuis le 3 août 1993.

Société CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : RENE BRISACH , RENE BRISACH , LES ILES , EQUINOXE , HIVA-AO , KITHIRA , MODUL'SHOW , ATREKIT , LUDIVINE , REUNION


Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Produits en métal pour accessoires de cheminées.Installations de chauffage. Cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.