Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENADE
Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) Route du Plan

Numéro de dépôt :
1247267
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1993

Présentation de la marque GRENADE

Déposée le 7 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH Route du Plan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRENADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH Route du Plan domicilié(e) 83120 SAINTE MAXIME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque GRENADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENADE est expirée depuis le 7 octobre 1993.

Société CHEMINEES RENE BRISACH Route du Plan a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT , KHIOS , LES ATOUTS CHAUFFAGE DE RENE BRISACH


Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) Route du Plan - 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Cheminées.