Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHE
Société CHE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1353755
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque CHE

Déposée le 30 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHE domicilié(e) 23, rue Masséna, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHE est expirée depuis le 30 avril 1996.


Société CHE (S.A.R.L.) - 23, rue Masséna, 06000 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Diffusion de matériels publicitaires; Agence d'import export