Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEDIEVAL
Numéro de dépôt :
1714832
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/03/2000
Présentation de la marque MEDIEVAL
Déposée le 8 mars 1990 par SOCIETE CHAUX ET MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MEDIEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEDIEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIEVAL est expirée depuis le 8 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22